Première chose à faire sans quoi le chantier ne peut commencer : la demande de raccordement à l’eau de ville. C’est à la SAUR (Société d’Aménagement Urbain et Rural) qu’il faut faire la demande. Direction leur site Internet pour imprimer le formulaire de demande de raccordement au réseau d’eau potable. Un plan de situation du terrain, un plan d’implantation souhaité du compteur et le dossier part au courrier.
Quelques semaines après (il ne faut pas être pressé !), nous recevons le devis pour accord. Le coût du raccordement est cohérent par rapport à nos prévisions ; le terrain est à proximité du réseau d’eau et cela ne nécessite pas de longue tranchée : c’est le forfait classique ! Nous renvoyons le devis signé avec la copie de l’accord du permis de construire.
Cela fait un mois que l’on attend désormais l’intervention de la SAUR, leurs services sont débordés selon leur standard téléphonique ; heureusement que notre voisin nous a gentiment proposé d’utiliser le robinet de son potager pour débuter le chantier !
Après l’eau, l’électricité, direction le site d’Enedis (anciennement ERDF). Je crée un compte et remplis le formulaire de demande de raccordement au réseau électrique directement en ligne. Tous les documents nécessaires au dossier sont envoyés à partir du site et au bout de 20 minutes la procédure est terminée.
Dès le lendemain je reçois déjà par email le devis. Forfait classique également ; il faut dire que nous avons un poteau EDF juste en limite de propriété ! J’appelle le central téléphonique pour de plus amples informations ; un technicien va passer sur le terrain la semaine suivante pour procéder aux mesures. Je dois dire que je suis agréablement surpris de la réactivité des services Enedis, rien à voir avec la SAUR !
Nous renvoyons le devis signé et précisons une mise en place du raccordement pour fin septembre, comme vu avec le chef de chantier, pour que tout soit prêt pour les techniciens d’Enedis (passage des fourreaux, regard en limite de propriété, arrivées des câbles électriques…).
Détail important, nous avons fait déplacer le tableau électrique du cellier dans le garage pour que la distance entre le coffret ERDF et le tableau électrique fasse mois de 30 mètres. En effet en dessous de cette limite, c’est Enedis qui réalise la liaison entre le coffret et le tableau (liaison B), autrement c’est l’électricien qui vous facture la prestation (liaison C) et les câbles en cuivre et c’est déjà une plus value sur le budget !
Utilisez les outils en ligne pour sélectionner les offres personnalisées en profitant des meilleurs prix pour votre construction, vos travaux, vos crédits et assurances.
> Constructeurs> Artisans> Banques> AssurancesQuelques jours après, suite à la demande de branchement Enedis, Orange nous envoie un courrier pour l’adduction (raccordement téléphonique) de notre future habitation. Il nous informe que le poteau EDF en limite de propriété desservira également le téléphone et qu’il nous fera faire la demande de raccordement auprès de leurs services deux mois environ avant d’aménager. Il faudra au préalable que le nécessaire soit fait pour l’opération, c’est à dire le passage des fourreaux de la maison jusqu’au regard en limite de propriété.
Enfin l’assainissement ; d’après l’accord de permis de construire, la demande de raccordement à l’égout est à faire au service assainissement de la mairie (et non pas à la SAUR). J’en fais la demande à la mairie de Saint Hilaire de Riez qui me remet le règlement d’assainissement. Les travaux sont programmés courant mai et sont aux frais de la mairie, bonne nouvelle ! Cela n’empêchera pas de les payer quelque part avec la participation pour le raccordement à l’égout qui sera dû à la mise en service !
Voici les liens pratiques pour préparer la viabilisation :
- pour faire la demande de raccordement à l’eau potable (voire l’assainissement) auprès de la SAUR : https://www.saurclient.fr/EspacePublic/Devis.aspx
- pour faire la demande de raccordement à l’électricité auprès d’Enedis : https://www.enedis.fr/construire-ma-maison
- pour avoir plus d’information sur le raccordement téléphonique : https://maison-individuelle.orange.fr/
Ne partez pas sans votre guide !
Un grand merci pour ces infos claires et précises.
Merci beaucoup pour toutes ces informations qui me sont très utiles!!
Bonjour,
Je viens de découvrir votre blog et je pense qu’il va grandement nous aider dans nos démarches. Merci !
J aurai une question à vous poser. Nous avons trouvé le terrain de nos rêves par contre à ce jour nous sommes en attente d un certificat d urbanisme opérationnel afin de chiffrer le coût de la viabilisation de ce terrain pour ensuite faire une proposition au vendeur. Pourriez vous m indiquer le coût total de votre viabilisation sachant que nous avons aussi un poteau EDF en bordure par contre les regards de tout à l égout et eau se trouve à environ 80 m. Par avance merci beaucoup !
Bonjour Véro, notre viabilisation nous est revenu à environ 2550 € : 1250 € de SAUR (service d’eau), 1150 € d’ERDF (raccordement), 80 € d’EDF (branchement) et 70€ d’Orange (téléphone). Pour le raccordement au tout à l’égout, cela a été pris en charge par la mairie mais nous avons du payer la taxe de raccordement à l’égout d’un montant de 1234 € ! A noter que ces chiffres datent de 2011. Bonne continuation dans votre projet.
Merci pour cette réponse rapide 🙂 sauf erreur le raccordement des réseaux se trouvant en bordure de terrain jusqu à la maison s appellent les VRD ? Je crois que ses VRD peuvent être pris en charge par le constructeur dans le projet de la maison ?
Merci pour cette précision si tel est le cas nous n aurons plus qu à négocier avec la mairie !
Je ne connaissais pas le terme VRD, Voirie Réseaux Divers ? Concernant la prise en charge par le constructeur, c’est à voir avec eux ; ce n’était pas notre cas. Bonnes négociations 😉
Hello,
Je suis en pleine recherche d’un terrain et je voyais quelques annonces moins chères pour des terrains non viabilisés. D’après votre article, les démarches pour faire viabiliser un terrain semblent longues et coûteuses… Je vais plutôt m’orienter sur un terrain à acheter déjà viabiliser. Surtout quand j’ai comparé les coûts de viabilisation d’un terrain. Merci,
Bonjour,
je fais construire une maison non viabilisé. J’ai fais les démarches auprès d’ERDF pour le raccordement et suite à l’étude du terrain ma liaison B est de 18m hors j’ai une chute de tension > à 2 aussi bien avec un câble en cuivre qu’en Alu.
Le technicien ERDF me dit que je doit donc créer à mes frais une liaison C …donc des frais supplémentaires !
Je ne comprends pas comment est calculé cette chute de tension qui fait que malgré que que je sois dans la limite de distance, il me faille créer une liaison C ??
Si quelqu’un peux m’éclairer ça serait TOP !
Merci
Bonjour Benjamin, je suis surpris que vous ayez besoin d’une liaison C pour 18 m. D’après ce que j’ai pu lire, une liaison C est nécessaire à partir de 30 m. Après je m’y connais pas côté électricité, j’espère qu’un commentaire avisé viendra vous aider sur le blog. Tentez toujours d’appeler un autre interlocuteur ERDF ou des électriciens. Bien cordialement.
Bonjour,
Tout d’abord un grand bravo pour votre site qui est très bien fait (clair, net et précis……rassurant pour les personnes voulant faire construire).
Nous avons un projet de construction sur un terrain non viabilisé et encore non borné. Ces 2 points là nous « font peur » notamment en terme de délai. Quel a été le délai svp concernant la division (et le bornage par le propriétaire) pour votre terrain. De même combien de temps a pris la viabilisation de votre terrain ?
Autre question svp : si j’ai bien compris, la viabilisation du terrain se fait en 2 étapes : premièrement, il y a l’eau potable (pour démarrage chantier) et l’assainissement par la Société gestionnaire des eaux de la commune avant le début du chantier puis viennent à la fin du chantier EDF, GDF et France Télécom quand la maison est construite ??? Merci d’avance pour votre aide.
Bonjour fx, merci de votre retour sur le blog, cela fait toujours plaisir ! Je suis ravi qu’il puisse vous aider dans votre projet. Pour vous répondre, le géomètre est intervenu (mesures et bornage) 1 mois et demi après la signature du compromis de vente du terrain. Les nouveaux plans ont été édités 1 petit mois après son intervention pour signer chez le notaire 1 mois et demi encore après. Pour la viabilisation, en effet il faut commencer par le raccordement en eau pour débuter le chantier. Il aura fallu 2 mois et demi pour avoir l’eau sur notre chantier, je vous recommande de vous y prendre tôt ! Pour le reste, vous avez un peu plus le temps mais je vous recommande d’être plutôt prévoyant en commençant tôt les demandes pour bien programmer les interventions. Bon courage das votre projet, bien à vous.
Bonjour Sébastien,
Merci pour votre précédente réponse.
Notre projet avance tranquillement. Le terrain a été bornè, nous avons signé le compromis de vente et nous allons déposer notre permis de construire dans la semaine pour une vente finale programmée début janvier 2017. Ma question est de savoir si nous devons obligatoirement attendre l’accord du permis de construire pour démarrer les démarches de viabilisation pour l’eau, l,assainissement, EDF, GDF et Orange ? Peut être devons nous attendre d.etre réellement propriétaire du terrain ? Merci d’avance pour votre réponse.
Bonjour Fx, pour EDF, GDF et Orange, vous avez encore le temps même si cela ne vous empêche pas pour autant de vous renseigner auprès d’eux :). Mais pour l’eau je vous recommande de démarrer les démarches dès que vous aurez déposé votre permis de construire. En effet, vous aurez alors un récépissé (attestation de dépôt de permis de construire) suffisant pour faire la demande de branchement auprès de la SAUR (https://www.saurclient.fr/Fichiers/delegataire/Branchement_SAUR.pdf). Bonnes continuations.
Bonjour,merci pour toute c’est informations j’aurais voulus savoir si pour réaliser les travaux que la saur à besoin si je devais contacter une société où si elle socuper de tout
Bonjour Xavier, la SAUR s’occupe de connecter votre terrain au service d’eau et d’y installer un compteur. Ensuite ce sera à votre constructeur ou artisan de faire les tranchées et passer les tuyaux pour brancher votre maison au compteur. Bien cordialement.
Bonsoir Sébastien
Tout d’abord mes meilleurs vœux pour 2017.
Notre projet avance doucement (nous sommes en attente de l’accord de permis de construire). Pour rappel, notre terrain n’est pas viabilisé. Pour l’eau et l’assainissement, nous avons eu les infos auprès de la lyonnaise des eaux.
Je me demandais pour l’électricité si un compteur de chantier provisoire est nécessaire et si oui à quel moment ?
Encore une fois merci pour votre super site !!! Et vos réponses
À bientôt
Fx
Bonsoir Fx,
Merci, je vous souhaite également une très bonne année, tous mes vœux de réussite dans votre projet de maison !
Pour notre chantier, l’électricité a été fonctionnelle un mois, un mois et demi avant l’aménagement. Nous n’avons pas eu à installer un compteur de chantier. Les artisans ont probablement utilisé des appareils sans fil ou un bloc électrogène.
A vous de voir avec le constructeur et en fonction des travaux que vous vous réservez pour décider d’installer un compteur de chantier ou de connecter tôt le courant dans votre maison.
Bien à vous.
Bonjour,
eau courante : c’est fait
eaux usées : c’est fait :
téléphone : demande envoyée, ils nous recontacteront 2 mois avant l’emmenagement
ERDF : c’est là que je m’arrache un peu plus les cheveux ! Tout est rempli, sauf la puissance de raccordement où on me propose du 12 kva monophasé 2 fils ou du 36 KvA triphasé 4 fils. Chez Enedis il ne peut pas me renseigner et mes prestataires sont en vacances. Ahlala… Vivement la fin, après ce ne sera qu’un mauvais souvenir toutes ces demandes !
Bonjour Jessica,
tentez de rappeler Enedis, vous tomberez peut-être sur un téléconseiller plus avenant ; sinon vous n’aurez d’autre choix que d’attendre la confirmation de votre électricien. Pour information, le 12 kVA monophasé convient pour les besoins courants des logements individuels, même chauffés à l’électricité alors que le 36 kVA triphasé peut être une précaution nécessaire pour les logements de grande tailles chauffés électriquement ou pour des usages professionnels. Attention à ne pas sous-estimer la puissance de raccordement afin de ne pas avoir à financer ultérieurement une modification de votre raccordement.
Cordialement.
Bonjour Sébastien
merci pour votre réponse.
J’ai réussi à avoir l’électricien, c’est bien de 12 kVA monophasé à 2 fils qu’il m’a recommandé.
La demande est donc partie, il n’y a plus qu’à attendre !
Super ! Bonnes continuations.
Bonjour, Super ce blog.Je viens de le découvrir. Mais moi je suis un peu perdu avec toute ces démarches. je vous expose mon cas, J’ai un terrain non viabilisé, ou tout passe devant ma limite de propriété ( eau, edf, eaux usée, telephone….), donc la pas de problème c’est moi qui devrait m’occuper des démarches. Mais après entre cette limite de propriété et l’endroit ou la maison sera construite j’ai une allée de 30 m environ, la question que je me pose est, est-ce que c’est au constructeur de ce chargé de faire les tranchées, ou a moi de m’en occupé. J’espère que j’ai été claire. Merci de votre réponse.
Bonjour Marie,
Je vous remercie pour votre retour sur le blog.
En effet, au vu de la distance qui sépare votre maison des réseaux, leur raccordement sera à votre charge.
En général, les forfaits de base (eau, électricité et téléphone) prennent rarement en compte plus de 20 mètres de tranchée.
Je vous vous invite à consulter votre contrat de construction, dans le descriptif technique notamment, pour voir si cela est prévu par votre constructeur. Sinon, vous devrez en faire la demande (devis) aux différent intervenants (Enedis, services des eaux…).
Bien à vous.
Bonjour,
Tout d’abord merci pour toutes ces informations qui sont très claires et nous aident beaucoup. Mais j’ai une question, comment savoir où vont se trouver les logettes avec les compteurs avant de commencer les travaux si la viabilisation se fait après terrassement et maison montée. Sachant que ERDF m’ont dit de faire les devis et faire le raccordement lorsque la maison sera hors d’eau hors d’air et que la maison se trouve en limite de propriété donc pas de mur de clôture pour mettre les logettes.
Merci
Bonjour Aurélie,
Merci de votre retour sur le blog, je suis ravi qu’il vous aide dans votre projet.
Dans votre cas, l’implantation du coffret de branchement électrique sera encastrée.
Vous devrez réaliser une niche dans un mur existant pour y placer le futur coffret ERDF.
Ces travaux peuvent être faits par vos soins ou par Enedis.
Pour en savoir plus, je vous invite à consulter la plaquette « Mode d’emploi » pour raccorder son installation au réseau d’électricité, proposée par Enedis et téléchargeable à l’adresse :
http://www.enedis.fr/sites/default/files/ME_Racco_inf36kVA_NIV.pdf
Bonnes continuations.
Bonjour,
Merci pour votre site qui est super ! Nous nous lançons aussi dans la construction immobilière, nous avons vu un terrain non viabiliser mais nous sommes un peu perdus pour l’estimation des frais de viabilisation. Pouvez-vous nous dire comment vous les avez estimés ?
Je vous remercie!
Bonjour Charlotte,
Je vous remercie pour votre commentaire, je suis ravi que le blog puisse vous aider dans votre projet.
Pour estimer le prix de la viabilisation, il est important de connaître les différents raccords possibles (notamment le gaz, le tout-à-l’égout…) et de bien considérer les distances de votre future maison à la route, au niveau des raccordements. Ensuite, il vous faut contacter les entreprises et organismes (Enedis, GDF, mairie…) pour faire des demandes de devis.
Si cela vous intéresse, j’en parle dans mon dernier livre « Réussir sa maison en économisant des milliers d’euros » qui traite ce sujet plus en détails : https://www.onfaitconstruire.fr/livre-1000-economies-projet-maison/
Bonnes continuations.
vraiment top, c’est clair et d’une grande aide
Merci de votre retour Romain 😉
Bonjour,
J’ai acheté il y a 4 ans une maison neuve déjà construite et viabilisée (ce n’est pas moi qui ai fait construire mais le propriétaire du terrain à qui j’ai acheté l’ensemble terrain + maison).
Le terrain mitoyen du mien vient d’être vendu pour construction et mon nouveau voisin a découvert que mes réseaux eléc + eau + tél passe dans son terrain.
A qui incombe cette responsabilité et qui doit prendre en charge le déplacement des réseaux (moi ou l’ancien propriétaire qui a fait construire et viabiliser cette maison) ?
Merci
Bonjour Laurent, je pense que c’est au constructeur de prendre en charge ces travaux. Son assurance, notamment la dommages- ouvrage doit être sollicitée. Je vous invite à prendre contact avec eux pour trouver une solution. Bonnes continuations.
Bonjour Seb. Super article .
On a une question concernant notre vibialisation. Nous avons signé le compromis de vente de notre terrain qui sera divisé , sur lequel il y a déjà une dépendance aménagé habitable . Les vendeurs vont faire les travaux de viabilisation jusqu’en limite de propriété partie intérieur ( tranchées , pose de gaines tuyaux)
Il restera seulement le raccordement a faire en limite de propriété partie extérieur. Tout les points d’accès sont de notre côté du trottoir , il ne faut pas traverser la route pour s’y raccorder . On souhaiterai savoir quel service de viabilisation contacter en premier et quel coût cela nous coûtera
Merci à toi . A bientôt
Bonjour Thiago,
vous avez de la chance de tout avoir à proximité pour votre viabilisation.
Je vous recommande de commencer par le raccordement à l’eau car les démarches prennent du temps et vous aurez besoin d’eau dès le début du chantier, notamment pour la maçonnerie.
Côté budget, comptez au minimum 2500 / 3000 € pour l’eau, l’électricité et le téléphone.
Bonnes continuations dans votre projet.
Bonjour nous avons trouvé un terrain non viabilisé sachant que le terrain est à environ 200 m de la route à votre avis quel serait le coût de la viabilisation (eau électricité téléphone)
Bonjour,
c’est difficile à dire, plus de 3000 € c’est sûr. En tout cas, attendez-vous à un budget bien supérieur à la normal car vous êtes loin des réseaux. Pour savoir à quoi vous attendre sur le budget viabilisation, contactez les fournisseurs pour leur demander des devis, c’est gratuit. Voici les liens :
Pour l’eau : https://www.saurclient.fr/EspacePublic/Document.aspx?id=229
Pour l’élec. : http://www.enedis.fr/raccorder-un-batiment-neuf
Pour le téléphone : https://assistance.orange.fr/assistance-commerciale/l-achat-et-la-commande/preparer-votre-maison-ou-immeuble/raccorder-votre-maison-au-reseau-telephonique-et-a-la-fibre-optique_43864-44703
Bonnes continuations.
Bonjour,
Un grand merci pour vos explications.
Nous avons un terrain qui est déjà viabilisé en eau, mais ENEDIS nous a dit qu’il n’était pas viabilisé en électricité. En effet, il n’y a pas de coffret devant notre terrain.
Je comprends que le raccordement se fait une fois que la maison est hors d’eau, hors d’air. Mais pouvons nous faire viabiliser le terrain avant de faire construire ? Ou les 2 doivent se faire en même temps?
Merci d’avance.
Bonjour Margaux,
Je suis ravi si le blog vous aide dans votre projet, merci de votre retour 😉
Vous pouvez bien sûr commencer les démarches pour le raccordement électrique.
Assurez-vous auprès de votre chef de chantier ou vos artisans la date à laquelle le courant sera nécessaire dans la construction.
Vous pourrez préciser cela au moment de valider votre devis auprès d’Enedis.
Bonnes continuations.
Sébastien
Bonjour, merci pour toutes ces informations si précieuses !
J’ai quelques questions :
Le terrain a t il besoin d’être viabilisé en assainissement pour que le chantier commence ?
Peut on accepter le devis de la saur si le permis de construire n’est pas encore accepté mais déposé ?
Comment choisir l’emplacement du compteur d’eau ?
Outre les frais de viabilisation, à combien reviennent les coûts de branchement de compteur ?
Cordialement
Bonjour Manon,
Votre terrain n’a pas besoin d’être raccordé à l’assainissement pour débuter le chantier. L’idéal est d’avoir au moins l’eau pour commencer la maçonnerie.
Pour le devis de la SAUR, je vous recommanderais d’attendre l’accord du permis de construire. Si celui-ci venait à être refusé, vos plans seraient à revoir et donc potentiellement faire changer les choses au niveau de la viabilisation en eau. Pour le compteur, c’est à vous de déterminer son emplacement. Il est préférable de le mettre près de la route, accessible et dégagé de toute végétation et passage de véhicules.
Sinon, qu’entendez-vous par les coûts de branchement de compteur ?
Bien cordialement.
Bonjour,
Je suis nouvelle ici nous sommes en construction la les murs et le toit sont montés. nous mélangeons un peu tout en VRD terrain viabilisé je ne comprend même plus ce que cela veux dure compteur mis dans la borne quoi
Nous avons acheté un terrain commencer construction depuis début d’année bref
J’ai appelé eau pour installation compteur, mis rapidement. Notre terrain est viabilisé et nous sommes à 3,5 m de la maison à la logerette
une fois le toit mis je reçois un courrier du constructeur pour me renseigner pour le raccordement électricité ce que je fais facture de 280 € devis valable 3 mois mais ma maison n’est pas or d’air ? est ce qu’elle le sera car nous nous trouvons que la maison est en stand baye impossible d’avoir le chef de chantier
De plus je ne comprend pas ERDF faut bien que les appels pour raccorder le gaz car chauffage au gaz prévu chez notre future maison. A quel moment je dois faire la démarche puis je la faire maintenant? ou attendre
Et pour le raccordement de l’eau faut que je fasse à quel moment aussi nous sommes perdu
Pourriez vous nous aider c’est pas le constructeur qui gère ça ou bien sur c’est bien nous?
Cordialement
Bonjour,
En effet c’est à vous de prendre contact dès maintenant avec les intervenants pour les raccordements : Enedis pour l’électricité, Gaz de France pour le gaz, la compagnie d’eau de votre région pour l’eau potable, Orange pour le téléphone… Une fois raccordé, vous pourrez voir avec le constructeur pour les branchements avec la maison.
Bien cordialement.
Bonjour,
J’ai une vieille maison de 1850 isolée en campagne ; sans permis de construire
Pour l’installation du réseau téléphonique, Orange demande un plan de masse : implantation des réseaux ERDF EAU et arbres….
Ou puis je me le procurer ? A qui dois je m’adresser svp ?
La mairie ne l’a pas la DDE non plus
Merci de votre aide
Bonjour Béatrice,
Normalement le plan de masse est réalisé par l’architecte ou par le constructeur de la maison.
Avez-vous les contacts de ces personnes ?
Contactez l’ancien propriétaire si besoin.
Sinon peut-être qu’un plan dessiné côté avec tous les éléments requis pourrait faire l’affaire.
Voici un lien pour connaître le contenu d’un plan de masse :
https://www.m-habitat.fr/plans-types-de-maisons/plans-de-maisons/le-plan-de-masse-d-une-maison-3443_A
Bien cordialement.
Bonjour, j’aimerais acheter un terrain non viabilisé, les premières maison étant à 30m, Est ce que vous pourriez me donner un ordre de prix total pour faire viabiliser mon terrain ? ( eau, assainissement, telecom et gaz ) merci pour votre aide
Bonjour Nicolas,
Le coût d’une viabilisation d’un terrain est très variable, de 3 000 à 10 000 € voire plus !
Il est essentiel de connaître la distance de la future maison aux différents raccordements pour demander des devis auprès des organismes tels que la SAUR, Enedis, Orange, GRDF, etc.
Si vous passez par un agent immobilier, il pourra vous donner une estimation des frais de viabilisation à prévoir.
Bien cordialement.
SEB
ravi de découvrir votre espace riche en enseignement
avons un terrain a viabiliser , celui ci étant vendu » viabilise, »
il nous reste a amener eau EDF égout et tel a l entrée du terrain ,
avons tous les fluides devant, d un autre terrain mitoyen( qui a été vendu et nous appartenait très bonne relation avec le nouveau proprio),
ma question: Qui dois je contacter pour simplement créer sur ce terrain les différents compteurs?
Bonjour Jean-Charles,
Merci de votre retour quant au blog 🙂
Pour les différents compteurs, vous devrez contacter Enedis pour l’électricité, le gestionnaire d’eau (SAUR, Suez, Veolia…) pour l’eau, Orange pour le téléphone et votre mairie pour le tout à l’égout.
Bien à vous.
Bonjour
Le vendeur de terrain nous a mis notre branchement élec dans le coffret commun de lotissement, avons nous le droit de demander de le séparer ?
Merci d’avance
Bonjour,
Que voulez-vous dire par coffret commun ?
Chaque parcelle du lotissement devrait avoir son coffret individuel.
Je vous invite à contacter le lotisseur et Enedis pour toutes opérations sur les branchements électriques.
Bien à vous.
Merci pour votre retour
On fait 8 lots dans le lotissement avec 6 coffrets individuels et deux communs (1 par 4 maisons je pense). donc deux maisons ont leur branchement dans le coffret commun.
C’est étonnant. Que disent le lotisseur et Enedis ?
Bonjour
j’ai acheté un terrain viabilisé et construit ma maison. A ce jour le propriétaire du terrain voisin (non construit et issu de la division des 2 terrains avec le mien) et egalement le propietaire qui m’a vendu mon terrain est en cours de vente et me demande de dévoyer mes EU car elles empiettent sur son terrain mais je me suis raccordé sur l’arrivee existante des réseaux ( a la base prévu pour 1 terrain et non 2)
Qui dois prendre en charge ces travaux ?
Bonjour, la réponse n’est pas évidente, je vais me renseigner. Avez-vous demandé à votre notaire ?
Je n’ai pas contacté mon notaire. Et en plus on me demande une lettre d’engagement pour prendre en charge les travaux.
Votre notaire sera votre interlocuteur privilégié. Vous pouvez aussi avoir des éléments de réponse sur votre titre de propriété.
J’ai contacté un notaire de mon entourage, voici les précisions qu’il peut vous apporter :
1 – Regardez le titre de propriété ! La réponse est certainement dedans. Il faut regarder s’il y a eu ou pas une constitution de servitude de passage de réseau.
2 – Si rien dans le titre de propriété : c’est plus embêtant. Il faut interroger le notaire qui a signé l’acte de vente pour avoir son avis. Si tout le monde est passé à côté du problème, et que les réseaux étaient tous existants avant le découpage, et que rien de prévu dans le titre de propriété indiquant que les réseaux devraient être déplacés, alors vous pourrez essayer de revendiquer l’existence d’une « servitude par destination du père de famille » (article 693 du code civil) pour ne pas devoir bouger ses réseaux.
3 – En pratique, si le voisin ne peut pas construire car les tuyaux gênent, et que la servitude par destination du père de famille peut être établi, vous serez en position de force pour dire « OK on bouge les tuyaux, mais c’est vous qui payez ! »
J’espère que cela vous aidera dans vos démarches.
N’hésitez à partager la suite de celles-ci 😉